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Conditions de vente

Ce document établit les conditions de commande, de paiement et de livraison des produits et services demandés, ainsi que la gestion des réponses ou des demandes de renseignements les concernant.

Toute commande effectuée par le CLIENT sur le site www.smartoptics.es implique la connaissance et la pleine acceptation des présentes CONDITIONS DE VENTE et de notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

Ce document définit les conditions régissant l'utilisation du site web www.smartoptics.es et l'achat de produits et services sur ce site (les "Conditions").

IDENTIFICATION DU TITULAIRE CONFORMÉMENT À LA LOI 34/2002

www.smartoptics.es est un domaine appartenant à SmartOptics, SL, domiciliée à l’adresse Avda Martí Pujol 211 – 08912 Badalona et titulaire du Code d’identification fiscale (C.I.F.) B67326603.

Nos coordonnées sont les suivantes:
smart@smartoptics.es
Téléphone +34 93 116 46 74
Whatsapp +34 617.367.740
Service clientèle du lundi au vendredi de 9 h 30 à 13 h 30 et de 16 h 30 à 20 h 30 | Samedi de 10 h à 13 h 30 et de 17 h à 20 h

SmartOptics, SL est le propriétaire et l'administrateur du site officiel de vente en ligne “www.smartoptics.es”, qui propose la vente de produits optiques et de santé visuelle à des utilisateurs ou clients non professionnels.

Les présentes CONDITIONS DE VENTE régissent sans restriction la vente de produits et la prestation de services réalisés par SmartOptics, SL depuis le site www.smartoptics.es.

UTILISATION DE NOTRE SITE WEB

En utilisant www.smartoptics.es, les informations ou données personnelles que vous fournissez seront traitées conformément à la Politique de confidentialité. Vous consentez au traitement de ces informations et données et déclarez que toutes les informations ou données que vous fournissez sont authentiques et correspondent à la réalité.

Les pages qui composent ce site web sont accessibles au public, gratuitement.

Vous devrez utiliser le site web conformément à la loi, aux bonnes mœurs, à la morale et à l'ordre public. Par conséquent, le titulaire de ce site web n'assumera aucune responsabilité découlant de la mauvaise utilisation, de l'utilisation abusive, incorrecte ou illicite du site web et/ou de son contenu.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de problèmes de connexion ou de virus susceptibles de survenir en raison des risques intrinsèques de connexion et de navigation sur Internet.

Le CLIENT accède volontairement à ce site. L'accès et la navigation sur ce site web impliquent l'acceptation et la connaissance des avertissements légaux, des conditions et des termes d'utilisation qui y sont contenus.

Le simple fait de l'accès n'implique pas l'établissement d'une quelconque relation commerciale entre SmartOptics, SL et le CLIENT.

SmartOptics, SL se réserve le droit de modifier les conditions d'accès et le contenu du site web lorsqu'elle le juge opportun et sans préavis.

En utilisant ce site web et en passant des commandes sur ce site, en tant que CLIENT, vous acceptez de:

  • L'utiliser uniquement pour demander des renseignements ou passer des commandes dans le respect de la légalité.
  • Ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses. S’il est raisonnable de considérer qu’une telle commande a été passée, nous sommes en droit de l'annuler et d'en informer les autorités compétentes.
  • Nous fournir des informations exactes et précises en relation avec votre e-mail, votre adresse postale et/ou vos autres coordonnées. Vous nous autorisez également à utiliser ces informations pour vous contacter si nécessaire.

Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations dont nous avons besoin, nous ne pourrons pas traiter votre commande.

En passant une commande sur ce site, vous déclarez être majeur et avoir la capacité juridique de conclure un contrat.

Vous devez obligatoirement vous inscrire sur le site pour pouvoir acheter nos produits. Vous pouvez le faire de deux manières, en vous enregistrant de manière permanente en tant qu'utilisateur ou en effectuant un achat en tant qu'invité.

SmartOptics, SL vous informe qu'en tant qu'utilisateur enregistré de façon permanente, vous aurez accès à vos commandes, factures, au suivi des commandes, ainsi qu'à la modification des données. Des mots de passe seront utilisés pour accéder aux services fournis par le site web.

En tant que CLIENT, il est de votre responsabilité de conserver vos mots de passe dans la plus stricte et absolue confidentialité, en assumant, par conséquent, tout dommage ou conséquence de quelque nature que ce soit découlant de la violation ou de la divulgation du secret. Pour des raisons de sécurité, vous pourrez modifier à tout moment le mot de passe d'accès télématique aux services associés au site web. De même, vous vous engagez à informer immédiatement SmartOptics, SL de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe, ainsi que de tout accès par des tiers non autorisés.

Si vous ne vous souvenez pas de votre mot de passe, le processus est très simple, sur le web, il vous suffit d'aller dans l'espace utilisateur et de cliquer sur "Me rappeler le mot de passe", lequel sera envoyé à votre e-mail, et vous avez la possibilité de me modifier à tout moment.

CONDITIONS D’ACHAT

Pour passer une commande, vous devrez suivre la procédure d'achat en ligne et cliquer sur l'acceptation des CONDITIONS DE VENTE et sur la rubrique "COMMANDE AVEC OBLIGATION DE PAIEMENT".

Ensuite, vous recevrez un e-mail accusant réception de votre commande, "Confirmation de commande". Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation, dont vous serez informé par un e-mail dans lequel nous vous confirmerons l'envoi du produit : la "Confirmation d'envoi". Le contrat d'achat d'un produit entre le CLIENT et SmartOptics ne sera formalisé que lorsque nous vous enverrons cette Confirmation d'envoi.

Veuillez noter que la Confirmation d'envoi vous sera envoyée dans les 48 heures suivant votre commande. Si vous n'avez pas reçu la confirmation dans ce délai, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse smart@smartoptics.es, en nous écrivant via WhatsApp au +34 617.367.740 ou en appelant notre Service Clientèle au +34 93 116 46 74, du lundi au vendredi de 9 h 30 à 13 h 30 et de 16 h 30 à 20 h 30, et le samedi de 10 h à 13 h 30 et de 17 h à 20 h.

Pour les commandes avec "envoi express", l'e-mail de "Confirmation d'envoi" doit vous parvenir dans les 24h/48h. Sinon, veuillez nous contacter par les mêmes canaux que ceux décrits ci-dessus.

Le délai de livraison des commandes passées varie en foction de la disponibilité des stocks, Pays de destination et du type de service:

  • Les produits signalés comme bénéficiant de la livraison express sont livrés sous 24/48 h pour l’Espagne, 2-4 jours por l’Europe et 6-8 jours pour le reste du monde. Le délai de livraison urgent n’implique pas de changement au niveau du coût du produit ou du transport.
  • Pour les lunettes personnalisées ou de vue, le délai de livraison dépend du type de traitement, du verre et de la correction optique, pouvant aller jusqu'à 15 jours ouvrables.
  • Le reste des produits sera livré dans un délai de 5 à 12 jours ouvrables selon le modèle, la disponibilité du fabricant et le pays de destinantion.

La gestion complète de votre commande est assujettie à la disponibilité des produits commandés, de sorte que si au moment de la préparation de votre commande, le produit que vous souhaitez n’est pas disponible, soit par manque de stock, soit parce que nous considérons que le produit n'est pas en état d'être vendu, nous vous en informerons et vous rembourserons le montant que vous avez éventuellement payé dans un délai maximum de sept jours après vous avoir informé que le produit ne peut pas être livré.

Dans tous les cas, nous vous informerons de toute modification qui pourrait survenir dans votre commande en raison de l'indisponibilité des articles.

Aux fins des présentes Conditions, il est entendu que la "livraison" a eu lieu ou que la commande a été livrée au moment de la signature du reçu de la commande à l'adresse de livraison convenue.

Le prix des produits est celui stipulé à chaque instant sur notre site web. Bien entendu, le prix et les autres conditions des articles que vous nous avez commandés ne seront pas modifiés pendant la période comprise entre leur offre et l’acceptation de la commande via la confirmation d'envoi, sauf si la loi ou une décision des autorités gouvernementales nous oblige à apporter des changements avec effet rétroactif à ces politiques, Conditions ou cette Déclaration de confidentialité, auquel cas tout changement affectera également toute commande que vous avez précédemment passée.

Les prix affichés sur le site web sont indiqués en euros, et comprennent à la fois les remises éventuelles et la TVA applicable à la date de la commande. Par ailleurs, sauf mention contraire expresse, les frais de transport, de préparation, les taxes et autres frais ou coûts supplémentaires éventuellement applicables ne sont pas. Ces frais seront à la charge du Client, à l'exception des frais de transport, si le montant minimum d'achat requis est atteint ou s'ils ont été supprimés par Smartoptics, en l’indiquant expressément sur le site web, auquel cas ils seront à la charge de SmartOptics.

Le paiement ne peut être effectué que par : une passerelle de TPV virtuelle ou par le système de paiement sécurisé PayPal. Par mesure de sécurité, vos données seront cryptées avant le transfert des informations de votre ordinateur vers le système de paiement sécurisé, en utilisant les services de Banco Sabadell et PayPal (vous pourrez payer avec votre compte PayPal ou votre carte de crédit ou de débit). SmartOptics, SL ne reçoit ni ne stocke vos données de carte de crédit ou de débit ou de compte PayPal. Vous saurez que la page est sécurisée grâce au cadenas affiché en bas du navigateur (ou si l'adresse de la page web commence par https). Cette méthode est la norme reconnue pour les transactions sécurisées.

En cliquant sur "Autoriser le paiement", vous confirmez que la carte bancaire est bien la vôtre.

Les cartes bancaires sont soumises à vérification et autorisation de l'entité émettrice, mais si cette dernière n'autorise pas le paiement, nous déclinons toute responsabilité en cas de retard ou d'absence de livraison et nous ne pourrons pas conclure de Contrat avec vous.

Après confirmation de votre commande, SmartOptics, SL vous enverra un message de confirmation vous informant que votre commande a bien été enregistrée. Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits aura lieu après la livraison et la réception des Produits par le CLIENT.

Frais de transport par territoire

Comme susmentionné, tout frais supplémentaire par rapport au coût des lunettes est à la charge du CLIENT, à l'exception des frais de transport, sous réserve que SmartOptics le précise sur son site web.

Les frais de transport actuels sont:

  • Espagne: livraison gratuite pour l'achat de tout type de lunettes, quel que soit le prix. Sauf pour les îles Canaries, frais de port 12 € pour les commandes inférieures à 100 €
    En cas d'achat d'accessoires, le montant minimum pour la livraison gratuite est de 30€ et les frais de port pour les commandes inférieures à ce montant sont de 3,95€.
  • Pays de la CE: frais de transport de 15€. Gratuit pour les commandes à partir de 150€.
  • Autres pays européens hors UE: frais de transport de 25€. Gratuit pour les commandes à partir de 150€.
  • Reste du monde: frais de transport de 25€. Gratuit pour les commandes à partir de 150€. Sauf pour les États-Unis avec 35 € de frais de port. Gratuit à partir de 150€ d'achat.

Douanes et autres taxes

Pour les territoires où les taxes, droits et/ou frais de douane constituent des frais supplémentaires par rapport au frais de port, le CLIENT sera responsable de ces frais. Nous vous recommandons de vérifier au préalable auprès de vos autorités locales quel peut être le montant. Si le CLIENT décide de ne pas payer les frais de douane, SmartOptics ne remboursera pas le montant de la commande ni ne prendra en charge le colis. Il est très important de fournir une adresse de livraison correcte et précise, ainsi qu'un numéro de téléphone de contact. En aucun cas les livraisons à des boîtes postales ne seront acceptées.

Droit de rétractation

Le CLIENT a le droit de résilier ce contrat dans un délai maximum de 14 jours ouvrables sans avoir à se justifier.

Le délai de rétractation expire 14 jours ouvrables à compter du jour où vous aurez pris matériellement possession des biens.

Ce droit devra être exercé par e-mail adressé à smart@smartoptics.es. Les informations suivantes devront être incluses:

  1. Numéro de la facture d'achat
  2. Nom et prénom du client
  3. Numéro de référence du produit
  4. Nombre d'unités à retourner
  5. Raisons du retour

Ces informations doivent également être incluses dans l'envoi physique des marchandises. Les frais de retour seront à la charge du client, sauf si la rétractation est due à des erreurs d'expédition (produit reçu différent du produit pour lequel la "Confirmation d'envoi" a été reçue) ou s'il s'agit d'un produit défectueux.

Conséquences de la rétractation

En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus, y compris les frais de port de votre commande (le cas échéant).

Le délai pour effectuer ce retour est de 14 jours ouvrables maximum à compter de la date de réception des marchandises. Nous effectuerons le remboursement en utilisant le même mode de paiement que pour l'achat initial, sauf si vous en avez expressément décidé autrement ; en tout état de cause, vous n'aurez aucun frais à supporter en conséquence du remboursement.

Vous devrez nous retourner les produits ou les remettre directement à:

SmartOptics, SL
Avda Martí Pujol 211 – 08912 Badalona – BARCELONA (Espagne)

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats concernant la fourniture de marchandises scellées qui ne peuvent être renvoyées pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été ouvertes après la livraison.

Le droit de rétractation ne s'applique pas non plus en cas de personnalisation ou d'adaptation du produit ou du service, par exemple, en cas de verres correcteurs de lunettes de vue ou de soleil, de remplacement du verre sur une monture ou des lunettes de soleil par rapport à l'original, commercialisés par le fournisseur (par exemple, verres photochromiques, polarisés, changement de couleur, filtre UV ou finition) ou de lentilles de contact.

ÉCHANGES ET RETOURS

Les conditions suivantes relatives aux modifications et aux retours de nos produits et services ne s'appliquent pas en cas d'exercice du droit de rétractation. Si pour une raison quelconque, vous n'êtes pas satisfait de votre commande, vous disposez de 30 jours ouvrables à compter de la date de livraison du produit pour l'échanger ou le retourner.

Pour que nous puissions approuver un retour, les produits doivent être en parfait état, avec les étiquettes extérieures et intérieures et conserver l'emballage d'origine.

Si le retour ou l'échange est dû à une erreur d'expédition ou de produit de notre part, nous irons chercher le colis à l'adresse que vous nous indiquerez et prendrons en charge tous les frais découlant du retour, ainsi que les frais d'envoi de la commande correcte dans le cas d'un échange.

Par ailleurs, le client peut choisir parmi les options de retour suivantes:

Retour gratuit en magasin

Le moyen le plus simple de retourner un article acheté en ligne est de le faire dans notre magasin. Les produits doivent être en parfait état, conserver l'emballage d'origine et être remis avec le bon de livraison.

  • Localisez le magasin
    Vous nous trouverez à l’adresse suivante : Avda. Martí Pujol, 211, Badalona (Barcelone), Espagne.
  • Marquez les articles
    N'oubliez pas de marquer les articles que vous souhaitez restituer. Si vous ne trouvez pas le document, allez dans « Mes Commandes » dans la section « Mon compte », sélectionnez votre commande et imprimez le bon de livraison.
  • Remise en magasin
    Une fois dans le magasin, vous remettez le produit que vous souhaitez retourner avec le ticket d'achat - confirmation de commande. Nous vous recommandons de conserver le reçu qui vous a été remis au moment du retour jusqu'à ce que le remboursement soit effectué.
  • Remboursement
    Les articles que vous avez retournés seront envoyés à nos bureaux pour remboursement selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de l'achat. Une fois le retour approuvé, vous recevrez un e-mail de confirmation indiquant que le montant sera payé dans un délai maximum de 14 jours ouvrables. N'oubliez pas que le paiement par carte de crédit dépend de votre banque.

Retour depuis le domicile (disponible uniquement pour le territoire espagnol)

Vous pouvez demander le retour sur notre site web. Après avoir vérifié toutes les données, un transporteur viendra chercher le produit à l'adresse que vous avez indiquée, mais il doit être situé dans le même pays que celui où vous avez passé votre commande. N'oubliez pas qu'en effectuant le retour depuis le domicile, les frais de transport seront déduits du montant de votre remboursement.

Démarches pour demander un retrait à votre domicile:

  • Demandez le retrait en ligne
    Accédez à la section "Mes commandes" de la section "Mon compte". Sélectionnez la commande que vous souhaitez retourner et remplissez la demande de retrait à domicile. Une fois que nous aurons traité votre demande, vous recevrez un e-mail de confirmation avec les détails de votre retour. Ce service n'est disponible que pour les achats en ligne. Vous pouvez également le faire en nous écrivant à l'adresse smart@smartoptics.es.
  • Préparez le retour:
    Emballez les articles que vous souhaitez renvoyer dans leur emballage d'origine ou dans un emballage de taille et de capacité équivalentes. Les produits doivent être en parfait état et accompagnés de leur ticket correspondant - confirmation de commande. Si vous ne l’avez pas gardé, vous pouvez l'imprimer dans la rubrique "Mon compte". N'oubliez pas de joindre l'étiquette que nous vous avons envoyée avec votre commande.
  • Remise du colis au transporteur:
    L’entreprise de transport vous contactera. Remettez le colis fermé et correctement emballé au transporteur.
  • Remboursement:
    Une fois que nous aurons reçu le colis, le montant du retour sera traité selon le même mode de paiement que celui utilisé pour l'achat, dans les 14 jours ouvrables. N'oubliez pas que les frais de port seront déduits du montant de votre remboursement. Les frais de retour sont de 4,95€.

Ce service n'est pas disponible pour les îles Canaries, Ceuta et Melilla.

Retour par voie postale

Si vous préférez, vous pouvez effectuer votre retour vous-même, soit par voie postale, soit en utilisant un service de messagerie:

  • Remplissez le bon de livraison
    N'oubliez pas d’indiquer les articles que vous souhaitez retourner. Si vous n’avez pas conservé le ticket - confirmation de commande - vous pouvez l'imprimer dans la rubrique "Mon compte".
  • Préparez votre renvoi
    Emballez les articles que vous souhaitez renvoyer dans leur emballage d'origine ou dans un emballage de taille et de capacité équivalentes. Les produits doivent être en parfait état et accompagnés de leur ticket correspondant - confirmation de commande. Joignez l'étiquette que nous vous avons fournie avec votre commande.

    Si vous ne l’avez pas conservée, nous vous rappelons les informations à indiquer. Indiquez l'expéditeur et l'adresse de livraison dans une zone visible du colis et envoyez-le à l'adresse suivante:

    SmartOptics
    smartoptics.es | retour en ligne
    Avda Martí Pujol, 211
    08912 Badalona - BARCELONE (Espagne)
    T. +34 93 116 46 74
  • Réaliser l’envoi
    Vous pouvez nous retourner votre article par le mode d’envoi que vous préférez, mais nous vous recommandons de le faire par courrier recommandé ou avec accusé de réception. Dans le cas contraire, nous ne pouvons être tenus pour responsables en cas de perte ou de livraison du colis dans un mauvais état.
  • Remboursement :
    Une fois le colis reçu, nous effectuerons le remboursement en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé lors de l'achat et dans un délai de 14 jours ouvrables. N'oubliez pas que les frais de transport engagés pour le retour sont à votre charge.

Échanges

Vous disposez de 30 jours à compter de la date d'achat pour effectuer un échange.

Échanges en magasin

Vous pouvez échanger les articles de votre commande en ligne contre tout autre article d'un montant égal ou supérieur.

Si l'échange porte sur un article d'un montant inférieur, un bon sera émis avec la différence, que vous pourrez échanger en magasin - non valable dans la boutique en ligne. Ce bon sera valable pendant un an.

N'oubliez pas qu'après avoir échangé un article en magasin contre un autre, vous ne pourrez plus le retourner dans la boutique en ligne et les conditions d'achat seront régies par la politique d'échange et de retour en vigueur dans nos magasins.

Échange à domicile

S'il s'agit d'un échange à domicile, vous devrez faire un retour et effectuer un nouvel achat en ligne. Si vous demandez un retrait à domicile pour effectuer votre retour, n'oubliez pas que les frais de transport seront déduits du montant de votre remboursement et que celui-ci a un coût de 4,95 €.

Lunettes de vue, avec verres personnalisés ou produits sous emballages scellés

Les retours ne seront pas acceptés pour les produits sous emballages scellés qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été ouverts après la livraison (par exemple, les lentilles ou les produits liquides).

De même, aucun retour ne sera accepté en cas de:

  • Personnalisation ou adaptation du produit; si vous avez changé la couleur des verres ou ajouté un traitement et que, par conséquent, les lunettes de vue ont été modifiées par rapport à l'option d'achat d’origine fournie par le fournisseur.
  • Prestation de services tels que les verres correcteurs pour les lunettes de soleil ou les lunettes de vue.

Toutefois, en cas d'erreur de notre part concernant les verres correcteurs ou la personnalisation du produit, le remboursement sera accepté et à nos frais.

Pays hors de la CE

Pour les territoires ayant des taxes et des frais de douane et/ou les pays hors de la Communauté européenne, nous n'avons malheureusement pas la possibilité d’effectuer un « retour à domicile », donc, en cas de retour, celui-ci devra se faire par voie postale et sera à la charge du client. En cas de taxes ou de frais de douane, le client doit consulter les autorités locales. Si ces frais existent, ils seront à la charge du CLIENT. Veuillez noter que SmartOptics opère depuis l'Union européenne. Si le CLIENT ne veut pas payer les frais de douane, SmartOptics ne remboursera pas le montant de la commande ni ne prendra en charge le colis. Il est important de fournir une adresse et un numéro de téléphone corrects. Les boîtes postales ne sont pas acceptées. Dans certains cas, les autorités douanières américaines demandent à leurs citoyens de fournir leur numéro de Sécurité sociale pour libérer la marchandise importée.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

Ce site web est la propriété de SmartOptics, SL. Les droits de propriété intellectuelle et les droits d'exploitation et de reproduction de ce site web, de ses pages, de ses écrans, de l'information qu'ils contiennent, de leur apparence et de leur design, ainsi que les liens (« hyperliens ») établis depuis le site vers d'autres sites web de toute filiale et/ou entreprise contrôlée par SmartOptics, SL sont la propriété exclusive de cette dernière, sauf indication contraire expresse. Tout nom, photographie, image, graphique, code source de programmation, design et/ou logo, ainsi que tout produit, marque ou service offert et apparaissant sur ce site web, sont dûment protégés par des droits de propriété industrielle et intellectuelle et sont dûment enregistrés par SmartOptics, SL, ses filiales et/ou sociétés contrôlées ou par des tiers, et dans ce cas, SmartOptics, SL est un distributeur et/ou le titulaire légitime des licences. Toute utilisation abusive de ces dernières par des personnes autres que leur propriétaire légitime et sans le consentement exprès et sans équivoque de celui-ci peut être signalée et faire l’objet de poursuites par tous les moyens légaux existant dans le système juridique espagnol et/ou communautaire.

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DROIT DE MODIFICATION DE CES CONDITIONS

SmartOptics, SL se réserve le droit de revoir et de modifier ces conditions à tout moment.

Toutefois, le prix et les autres conditions des articles et des services demandés par le client ne seront pas modifiés pendant la période comprise entre son offre et l'acceptation de celle-ci (confirmation d'expédition), sauf si la loi ou une décision des organismes gouvernementaux nous oblige à apporter des modifications rétroactives à ces politiques, Conditions ou à cette Déclaration de confidentialité, auquel cas, les éventuelles modifications affecteront également les commandes que vous avez précédemment effectuées.

DROIT APPLICABLE, JURIDICTION, RESPONSABILITÉ, COMMUNICATIONS ET RENONCIATION

Législation et juridiction

L'utilisation de notre site web et les contrats d'achat de produits par l'intermédiaire de ce site sont régis par le droit espagnol.

Le règlement de tout type de conflit, litige ou divergence pouvant survenir entre l'utilisateur et SmartOptics, SL suite à l'utilisation de ce site web sera soumise aux cours et tribunaux compétents, conformément à la législation en vigueur.

Par ailleurs, l’article 13 du Règlement (UE) 524/2013 du Parlement européen et du Conseil, du 21 mai 2013, facilitant le règlement en ligne des litiges de consommation entre entreprises et consommateurs, prévoit que "Les États membres veilleront à ce que les professionnels établis sur leur territoire informent les consommateurs de l'existence de l'entité ou des entités de règlement alternatif couvrant ces professionnels".

À cette fin, l'organisme ONLINE DISPUTE RESOLUTION a été créé pour agir en tant que partie neutre et interlocuteur valable entre les deux parties, en essayant d'éviter dans une large mesure le recours aux tribunaux.

Par conséquent, la plate-forme en ligne suivante de services aux consommateurs est mise en place:

Règlement des litiges en ligne

Vous trouverez de plus amples informations dans l'article 14, paragraphe 1, de l'ODR-VO téléchargeable au format PDF sur le lien suivant.

Responsabilité et exonération de responsabilité

Sauf disposition contraire expresse dans les présentes Conditions, notre responsabilité à l'égard de tout produit acheté sur notre site web est strictement limitée au prix d'achat de ce produit. Toutefois, notre responsabilité n'est pas exclue ou limitée dans les cas suivants : 0. en cas de décès ou de dommages personnels causés par notre négligence ; 1. en cas de fraude ou de fausse déclaration ; 2. dans toute cause où il est illégal ou illicite de nous exclure, de limiter ou de tenter d'exclure ou de limiter notre responsabilité. Nonobstant ce qui est indiqué dans le paragraphe précédent et dans la mesure où la loi le permet, et sauf disposition contraire dans les présentes Conditions, nous n'accepterons aucune responsabilité pour les pertes suivantes, quelle que soit leur origine : 3. perte de revenus ou de ventes ; 4. perte d'activité ; 5. perte de profits ou perte de contrats ; 6. perte d'économies anticipées ; 7. perte de données ; et 8. perte de temps de gestion ou d'heures de bureau. En raison de la nature ouverte de ce site web et de la possibilité d'erreurs dans le stockage et la transmission des informations numériques, nous ne garantissons pas l'exactitude et la sécurité des informations transmises ou obtenues par le biais de ce site web, sauf indication contraire expresse sur le site web. Toutes les descriptions de produits, informations et matériels figurant sur ce site web sont fournis systématiquement et sans aucune garantie expresse ou implicite. Dans la mesure où la loi l’autorise, nous excluons toutes les garanties, sauf celles qui ne peuvent être légitimement exclues en relation avec les consommateurs et les utilisateurs. Les dispositions de la présente clause n'affectent pas vos droits légalement établis en tant que consommateur et utilisateur, ni votre droit de résilier le contrat.

Nous ne serons pas responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de l'une de nos obligations au titre d'un Contrat, causé par des événements indépendants de notre volonté ("cas de force majeure").

Les cas de force majeure comprennent tout acte, événement, défaut d'exécution, omission ou accident indépendant de notre bonne volonté, notamment les situations suivantes:

  1. Grèves, lock-out ou autres actions syndicales.
  2. Agitation civile, révolte, invasion, attaque ou menace terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menaces ou préparatifs de guerre.
  3. Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou toute autre catastrophe naturelle.
  4. Impossibilité d’utiliser les trains, les bateaux, les avions, les transports motorisés ou tout autre moyen de transport public ou privé.
  5. Impossibilité d’utiliser les systèmes de télécommunication publics ou privés.
  6. Lois, décrets, législation, règlements ou restrictions de tout gouvernement ou autorité publique.
  7. Grève, défaillance ou accidents du transport maritime ou fluvial, postal ou de tout autre type de transport.

Il sera entendu que nos obligations découlant des Contrats seront suspendues pendant la durée de la cause de force majeure et que nous disposerons d'une prolongation de délai pour exécuter ces obligations pour une période égale à la durée de la cause de force majeure. Nous ferons tous les efforts raisonnables pour mettre fin à la cause de force majeure ou pour trouver une solution qui nous permettra d'exécuter nos obligations en vertu du Contrat malgré cette cause de force majeure.

Communications

La réglementation applicable exige que certaines des informations ou communications que nous vous envoyons soient écrites. En utilisant ce site web, vous acceptez que la plupart de ces communications avec nous soient des communications électroniques. Nous vous contacterons par e-mail ou nous vous fournirons des informations en publiant des avis sur le site web. À des fins contractuelles, vous consentez à l'utilisation de ce moyen de communication électronique et reconnaissez que tous les contrats, avis, informations et autres communications que nous vous envoyons par voie électronique sont conformes aux exigences légales pour les communications écrites. Cette condition n'affectera pas vos droits reconnus par la loi.

Conformément aux dispositions du paragraphe précédent et sauf indication contraire, nous pouvons vous envoyer des communications soit par e-mail, soit à l'adresse postale que vous avez fournie lors de la commande.

Il sera entendu que toutes les notifications ont été reçues et effectuées correctement au moment où elles sont publiées sur notre site web, 24 heures après l'envoi d'un e-mail, ou trois jours après la date du cachet de la poste pour toute lettre. Pour prouver que la notification a été effectuée, il suffira de prouver, dans le cas d'une lettre, qu'elle a été correctement adressée, affranchie et remise au bureau de poste ou à une boîte aux lettres et, dans le cas d'un e-mail, qu'il a été envoyé à l'adresse e-mail indiquée par le client.

Renonciation

Le fait que nous ne vous demandions pas de strictement exécuter l'une de vos obligations en vertu d'un contrat ou des présentes Conditions ou que nous n'exercions pas les droits ou recours auxquels nous pouvons prétendre en vertu dudit Contrat ou des présentes Conditions, ne signifie pas que nous renonçons à ces droits ou recours ni ne vous libère de ces obligations.

Aucune renonciation de notre part à un droit ou à une action particulière ne sera considérée comme une renonciation à tout autre droit ou action découlant du Contrat ou des Conditions.

Aucune renonciation de notre part à l'une des présentes conditions ou à l'un des droits ou recours prévus par le Contrat ne prendra effet s’il n’est pas expressément établi qu’il s’agit d’une renonciation et si elle n’est pas effectuée et communiquée par écrit conformément aux dispositions énoncées dans la section Notifications.

AUTHENTICITÉ ET GARANTIE

Les articles en vente sont garantis 2 ans conformément à la directive 1/2007.

Nous garantissons que tous nos produits sont authentiques. En tant que distributeur officiel des principaux créateurs et fabricants de lunettes dans le monde, SmartOptics, SL garantit l'originalité de ses produits.

Nous travaillons directement avec les entreprises du secteur qui sont titulaire des licences ou propriétaires et gestionnaires directs des marques, en ayant accès aux collections et en les acquérant directement par l’intermédiaire de ces entreprises qui nous fournissent le produit à partir de leurs entrepôts. C'est le même processus suivi par toutes les entreprises d'optique, les magasins de lunettes de soleil physiques ou en ligne, car seules ces entreprises sont propriétaires des marques qu'elles gèrent sous licence. Ce cas s'applique aux marques de créateurs de mode qui s'appuient sur des sociétés spécialisées dans la création, la fabrication et la commercialisation de produits optiques. Citons par exemple Chloé, Calvin Klein ou Nike, dont les licences sont gérées par Marchon Eyewear ou encore Guess, Tom Ford ou Cavalli, gérés par Marcolín ou Gucci par Kering Eyewear. Nous travaillons également avec des entreprises qui distribuent leurs propres marques, dont elles sont les propriétaires, comme c’est le cas des marques espagnoles Kypers ou Gigi Barcelona.

En ce qui concerne les lentilles ou les produits optiques, considérés comme des produits d'hygiène et de santé, ils suivent un processus de contrôle strict et sont également achetés auprès de fabricants qui respectent la réglementation en vigueur et garantissent la meilleure qualité et le meilleur service.

PLAINTES, RÉCLAMATIONS ET DÉNONCIATIONS

L'article 211-14 de la loi espagnole 22/2010, du 20 juillet 2010, portant Code de la consommation de Catalogne, qui s'inscrit dans le cadre des exigences applicables à tout type de relation de consommation, à toute relation établie entre, d'une part, les entrepreneurs, les intermédiaires ou l'Administration en tant que prestataire de biens et services et, d'autre part, les consommateurs, établit que tous les entrepreneurs doivent disposer de formulaires de réclamation, conformément à la réglementation correspondante.

C'est pourquoi SmartOptics, SL met à la disposition de l'utilisateur les formulaires officiels, conformément aux dispositions du décret 121/2013 du 26 février 2013, qui réglemente les formulaires officiels de réclamation, de plainte et de dénonciation dans les relations avec les consommateurs, en cliquant ici. Une fois le formulaire officiel rempli et conformément à l'article 7.3 du règlement précité, l'utilisateur peut envoyer la demande à l'adresse postale de SmartOptics, Avda Martí Pujol, 211 - 08912 Badalona, BARCELONE (Espagne) ou à l'e-mail smart@smartoptics.es.